La demande du devis pour le prêt de la marque
&
La demande d’attribution du label
EURO QUALITY CERTIFICATE
pour des produits européen et des services de bonne qualité.
Le label de qualité EURO QUALITY CERTIFICATE est offré à tous les producteurs et fournisseurs des services remplisant les conditions suivant:
Le demandeur est une personne physique ou juridique ayant une siège dans l’Union Européen.
Les produits et les services doivent remplir les codes valables judiciaire de l‘Union Européen.
Le producteur doit respecter des régles de la praxe de production
Le fournisseur d’service doit respester un codex étique séctoriel
Le possesseur du label est obligé de marquer le produit ou le service par le logo EURO QUALITY CERTIFICATE
L‘ autorité certificate:
EURO QUALITY CERTIFICATE LIMITED
GB06125795
6 Bexley square, M3 6BZ
United Kingdom
Le demandeur:
La raison social :
Adresse:
La rue
La ville
Le numéro de postal:
Le pays EU
Le personne de contact:
Téléphone:
E-mail:
La fonction:
Le numéro d’identification:
Le numéro de fiscal:
Les services offres:
Les produits:
Le chiffre d‘ affaires EUR:
Le nombre d’employés:
Le nombre d’employés dans les domaines certificaites:
Le nombre de filiales de la société:
Le nombre de filiales dans les domaines certificates:
Le réglement de la location de marque mensuel ,de trois mois , semestriel,annuelle ou biennal?
La demande se référe à toute la société? (*
La demande se référe à ces produits: (**
La demande se référe à les services suivant: (***
(* Remplisez oui | non
(** Citez les produits pour lesquels vous demandez le certificat de qualité original.
(*** Citez les services pour lesquels vous demandez le certificat de qualité original.
Commissary :
Je demande le devis pour la vérification et la réalisation des conditions pour le prêt la marque de qualité EURO QUALITY CERTIFICATE
Je demande le devis pour le prêt la marque de qualité EURO QUALITY CERTIFICATE pour une période de 2 ans
Je demande de passer une inspection de qualité les produits et les services proposés.
Je déclare que toutes les indication données sont véritables et actuelles.
Je m’engage d’annoncer au gérant de la marqueEURO QUALITY CERTIFICATE toutes les informations, qui pourraient avoir dans une avenir l‘influence à la décision attribuer la marque de qualité EURO QUALITY CERTIFICATE.
Pour la demande ,je remette la toute documentation téchnique concernant du produit au gérant de la marqueEURO QUALITY CERTIFICATE.
Pour le prêt la remarque de qualité il n’y a pas le droit judiciaire, ainsi la demande peut être refuse ,malgré que soient remplis toutes les conditions demandées.
La réception de la demande ne donne pas au demandeur l’obligatoir de régler n’importe quels versements,mais en cas que le demandeur ne régle pas le location, lui -même n’a pas le droit d‘utiliser la marque EURO QUALITY CERTIFICATE en rellation d’affaires.